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Marques déposées par Stéphane MILLIERE
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TerraNoa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TerraNoa
Stéphane MILLIERE
Stéphane PEYRON
Frédéric FOUGEA

Numéro de dépôt :
99831986
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque TerraNoa

Déposée le 29 décembre 1999 par Stéphane MILLIERE, Stéphane PEYRON, Frédéric FOUGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TerraNoa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Les déposants sont Stéphane MILLIERE, domicilié(e) 17 rue du Faubourg du Temple, 75010 PARIS - France, Stéphane PEYRON, domicilié(e) 30 rue Edouard Delanglade, 13006 MARSEILLE - France, Frédéric FOUGEA, domicilié(e) 13/15 rue du Talus, 75018 PARIS, 3 personnes agissant en tant qu'associés-fondateurs au nom et pour le compte de la société TerraNoa en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque TerraNoa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraNoa est expirée depuis le 29 décembre 2009.


Stéphane MILLIERE - 17 rue du Faubourg du Temple, 75010 PARIS - France

Stéphane PEYRON - 30 rue Edouard Delanglade, 13006 MARSEILLE - France

Frédéric FOUGEA - 13/15 rue du Talus, 75018 PARIS, 3 personnes agissant en tant qu'associés-fondateurs au nom et pour le compte de la société TerraNoa en cours de formation - France


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 17 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°379799 - Publication au BOPI 2003-10-17

Inscription le 29 avril 2004 - Rejet partiel n°391330 - Publication au BOPI 2004-04-29

Inscription le 17 février 2004 - Rejet partiel n°387103 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 29 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°391329 - Publication au BOPI 2004-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Diffusion de programmes radiophoniques et de programmes de télévision.