Institut Culturel du Bois
Présentation de la marque Institut Culturel du Bois
Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par monsieur STEPHANE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Culturel du Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut Culturel du Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Culturel du Bois arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39