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Marques déposées par monsieur Stéphane MICHEL
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Edison Ways
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Edison Ways
M. Stéphane MICHEL, Agissant pour le compte de la société "Edison Ways" en cours de formation
M. Jean-Jacques CARRILLO, Agissant pour le compte de la société "Edison Ways" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4068901
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Edison Ways de Stéphane MICHEL

Présentation de la marque Edison Ways

Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par monsieur Stéphane MICHEL et monsieur Jean-Jacques CARRILLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Edison Ways »

Les déposants sont monsieur Stéphane MICHEL domicilié(e) 5 Impasse du Stade - 31150 - Beauzelle - France et monsieur Jean-Jacques CARRILLO domicilié(e) 68 faubourg Lacapelle - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane MICHEL domicilié(e) 5 Impasse du Stade - 31150 - Beauzelle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38


M. Stéphane MICHEL, Agissant pour le compte de la société "Edison Ways" en cours de formation - 5 Impasse du Stade - 31150 - Beauzelle - France

M. Jean-Jacques CARRILLO, Agissant pour le compte de la société "Edison Ways" en cours de formation - 68 faubourg Lacapelle - 82000 - Montauban - France


M. Stéphane MICHEL - 5 Impasse du Stade - 31150 - Beauzelle - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681044 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; relais électriques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.