Marque enregistrée - Marque en vigueur

bazile TELECOM
Monsieur STEPHANE MESPLEDE

Numéro de dépôt :
4466298
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
bazile TELECOM de STEPHANE MESPLEDE

Présentation de la marque bazile TELECOM

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par monsieur STEPHANE MESPLEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bazile TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur STEPHANE MESPLEDE domicilié(e) 7 AVENUE JRGG DE LA LAUZIERE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAZILE SA, Monsieur STEPHANE MESPLEDE domicilié(e) 7 AVENUE JRGG DE LA LAUZIERE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque bazile TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bazile TELECOM arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

STEPHANE MESPLEDE a également déposé les autres marques suivantes : bazile Être senior vous réussit ! , bazile TELESANTE Seniors, garder l'esprit libre vous réussit !


Monsieur STEPHANE MESPLEDE - 7 AVENUE JRGG DE LA LAUZIERE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


BAZILE SA, Monsieur STEPHANE MESPLEDE - 7 AVENUE JRGG DE LA LAUZIERE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 21 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734449 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; supports d'enregistrement numériques ; ordiphones [smartphones] ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels.