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Marques déposées par Stéphane MAUREL
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çà c fait.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

çà c fait.com
Stéphane MAUREL Agissant pour le compte de la société “ çà c fait.com ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3622922
Date de dépôt :
15/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2019
çà c fait.com de Stéphane MAUREL

Présentation de la marque çà c fait.com

Déposée le 15 janvier 2009 par Stéphane MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « çà c fait.com »

Le déposant est Stéphane MAUREL Agissant pour le compte de la société “ çà c fait.com ” en cours de formation domicilié(e) 44 rue du faubourg saint jaumes,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane MAUREL domicilié(e) 44 rue du faubourg saint jaumes,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque çà c fait.com est expirée depuis le 15 janvier 2019.

Stéphane MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE DE Montpellier , médiaffiche , PAS TOUCHE MINOUCHE


Stéphane MAUREL Agissant pour le compte de la société “ çà c fait.com ” en cours de formation - 44 rue du faubourg saint jaumes,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Stéphane MAUREL - 44 rue du faubourg saint jaumes,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.