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Marques déposées par STEPHANE MATHIEU
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R'SOLAIRE LE PHOTOVOLTAÏQUE EN ACTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

R'SOLAIRE LE PHOTOVOLTAÏQUE EN ACTION
STEPHANE MATHIEU Agissant pour le compte de la société “ SMPV ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3620388
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
R\'SOLAIRE LE PHOTOVOLTAÏQUE EN ACTION de STEPHANE MATHIEU

Présentation de la marque R'SOLAIRE LE PHOTOVOLTAÏQUE EN ACTION

Déposée le 29 décembre 2008 par STEPHANE MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R'SOLAIRE LE PHOTOVOLTAÏQUE EN ACTION »

Le déposant est STEPHANE MATHIEU Agissant pour le compte de la société “ SMPV ” en cours de formation domicilié(e) 8 RUE DE LA CHAREYRADE,63114 AUTHEZAT - 63114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE MATHIEU domicilié(e) 8 RUE DE LA CHAREYRADE,63114 AUTHEZAT - 63114 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'SOLAIRE LE PHOTOVOLTAÏQUE EN ACTION est expirée depuis le 29 décembre 2018.


STEPHANE MATHIEU Agissant pour le compte de la société “ SMPV ” en cours de formation - 8 RUE DE LA CHAREYRADE,63114 AUTHEZAT - 63114 - France


STEPHANE MATHIEU - 8 RUE DE LA CHAREYRADE,63114 AUTHEZAT - 63114 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de couverture de toits.