Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIL DE PIOLENC AIL DE PROVENCE
M. STEPHANE MASSONNET

Numéro de dépôt :
4210151
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AIL DE PIOLENC AIL DE PROVENCE de STEPHANE MASSONNET

Présentation de la marque AIL DE PIOLENC AIL DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur STEPHANE MASSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIL DE PIOLENC AIL DE PROVENCE »

Le déposant est monsieur STEPHANE MASSONNET domicilié(e) 684 ROUTE DES LONES - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MASSONNET&CLEMENT, M. STEPHANE MASSONNET domicilié(e) 684 ROUTE DES LONES - 84420 - PIOLENC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. STEPHANE MASSONNET - 684 ROUTE DES LONES - 84420 - PIOLENC - France


EARL MASSONNET&CLEMENT, M. STEPHANE MASSONNET - 684 ROUTE DES LONES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699671 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Fruits et légumes frais.