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Marques déposées par monsieur Stéphane Marteau
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ARTEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTEAU
M. Stéphane Marteau

Numéro de dépôt :
4321043
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
ARTEAU de Stéphane Marteau

Présentation de la marque ARTEAU

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par monsieur Stéphane Marteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane Marteau domicilié(e) 5 bis Avenue Charles de Gaulle - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Marteau domicilié(e) 5 AVENUE Charles de Gaulle - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque ARTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEAU arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


M. Stéphane Marteau - 5 bis Avenue Charles de Gaulle - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. Stéphane Marteau - 5 AVENUE Charles de Gaulle - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.