Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN MUSIC
M. Stéphane MARILLAT

Numéro de dépôt :
3081536
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque SUN MUSIC

Déposée le 8 février 2001 par monsieur Stéphane MARILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est monsieur Stéphane MARILLAT domicilié(e) 6, Avenue Mahieu, 94100 ST-MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane MARILLAT - France.

La marque SUN MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN MUSIC est expirée depuis le 8 février 2011.

Stéphane MARILLAT a également déposé les autres marques suivantes : SUN TELEVISION , GROOVE RADIO , KISS FM


M. Stéphane MARILLAT - 6, Avenue Mahieu, 94100 ST-MAUR - France


M. Stéphane MARILLAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Emissions radiophoniques communication par réseau de fibre optique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision/Service discothèque Transmissions de données commerciales publicitaires par Internet. Production de spectacles Montage de programmes radiophoniques et télévisées Divertissement radiophoniques Divertissements télévisés Service de transmissions d'information par voie télématique Transmission d'informations par catalogues électroniques sur Internet Service de télécommunication de messagerie électronique par réseaux Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.