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Marques déposées par monsieur STEPHANE MARCHAND
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SMA PERFORMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA PERFORMANCE
M. STEPHANE MARCHAND

Numéro de dépôt :
3986492
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
SMA PERFORMANCE de STEPHANE MARCHAND

Présentation de la marque SMA PERFORMANCE

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur STEPHANE MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMA PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur STEPHANE MARCHAND domicilié(e) 6 RUE DU RHONE - 44470 - CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE MARCHAND domicilié(e) 6 RUE DU RHONE - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque SMA PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA PERFORMANCE est expirée depuis le 27 février 2023.


M. STEPHANE MARCHAND - 6 RUE DU RHONE - 44470 - CARQUEFOU - France


M. STEPHANE MARCHAND - 6 RUE DU RHONE - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation.