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Marques déposées par stephane marchal
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moulin-jeannette
Marque expirée - Marque en non vigueur

moulin-jeannette
stephane marchal

Numéro de dépôt :
3609714
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2018
moulin-jeannette de stephane marchal

Présentation de la marque moulin-jeannette

Déposée le 5 novembre 2008 par stephane marchal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « moulin-jeannette »

Le déposant est stephane marchal domicilié(e) 3 rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane marchal domicilié(e) 3 rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moulin-jeannette est expirée depuis le 5 novembre 2018.

stephane marchal a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN-JEANNETTE DEBOUT LES BAGUETTES! , BRIOCHE FEUILLE


stephane marchal - 3 rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France


stephane marchal - 3 rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.