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Marques déposées par monsieur Stephane MANSUY
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MINISTERE DE L'APERITIF FRANCAIS - MAF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINISTERE DE L'APERITIF FRANCAIS - MAF
Monsieur Stephane MANSUY

Numéro de dépôt :
4507879
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
MINISTERE DE L\'APERITIF FRANCAIS - MAF de Stephane MANSUY

Présentation de la marque MINISTERE DE L'APERITIF FRANCAIS - MAF

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur Stephane MANSUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINISTERE DE L'APERITIF FRANCAIS - MAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Stephane MANSUY domicilié(e) 77 bis Rue legendre - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane MANSUY domicilié(e) 77 bis rue legendre - 75017 - PARIS - France.

La marque MINISTERE DE L'APERITIF FRANCAIS - MAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISTERE DE L'APERITIF FRANCAIS - MAF arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.


Monsieur Stephane MANSUY - 77 bis Rue legendre - 75017 - PARIS - France


Monsieur Stephane MANSUY - 77 bis rue legendre - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 11 octobre 2019 - Rejet partiel n°770259 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Inscription le 11 octobre 2019 - Rejet partiel n°770255 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Coquillages non vivants.