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Marques déposées par monsieur STEPHANE MANSAUD
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SMA CERTIFICATION
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SMA CERTIFICATION
Monsieur STEPHANE MANSAUD

Numéro de dépôt :
4491619
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMA CERTIFICATION de STEPHANE MANSAUD

Présentation de la marque SMA CERTIFICATION

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par monsieur STEPHANE MANSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMA CERTIFICATION »

Le déposant est monsieur STEPHANE MANSAUD domicilié(e) 10 Rue Pelleport - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE MANSAUD domicilié(e) 20 RUE PELLEPORT - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

STEPHANE MANSAUD a également déposé les autres marques suivantes : NORMAE


Monsieur STEPHANE MANSAUD - 10 Rue Pelleport - 75020 - Paris - France


Monsieur STEPHANE MANSAUD - 20 RUE PELLEPORT - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 15 janvier 2019 - Retrait total n°745650 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Services de conseil commercial aux entreprises en matière de mise à disposition de systèmes de gestion de la qualité; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ;

Audits de qualité; Conseils en matière de garantie de la qualité; Contrôle de qualité en vue de la certification; Evaluation de la qualité; Prestation de services d'assurance qualité; Services de test pour la certification de qualité ou de normes; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.