Marque expirée - Marque en non vigueur

KOVADIS
Stéphane Mansaud
Olivier Moglia

Numéro de dépôt :
3640314
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
KOVADIS de Stéphane Mansaud

Présentation de la marque KOVADIS

Déposée le 30 mars 2009 par Stéphane Mansaud et Olivier Moglia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOVADIS »

Les déposants sont Stéphane Mansaud domicilié(e) 13 Avenue Robert Fleury - 78220 - VIROFLAY - France et Olivier Moglia domicilié(e) 5 rue Sauval - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Mansaud domicilié(e) 13 Avenue Robert Fleury - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOVADIS est expirée depuis le 30 mars 2019.


Stéphane Mansaud - 13 Avenue Robert Fleury - 78220 - VIROFLAY - France

Olivier Moglia - 5 rue Sauval - 75001 - PARIS - France


Stéphane Mansaud - 13 Avenue Robert Fleury - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521179 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

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