Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par Stéphane MANGHOLZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4 éléments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est Stéphane MANGHOLZ domicilié(e) 7 Parc Alexis 1er (Rue du capitaine Frémicourt) 59133 PHALEMPIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent VARET domicilié(e) 52 Avenue Kléber - 75116 - Paris - France.
La marque 4 éléments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 éléments est expirée depuis le 31 mars 2021.
Stéphane MANGHOLZ - 7 Parc Alexis 1er (Rue du capitaine Frémicourt) 59133 PHALEMPIN - France
Vincent VARET - 52 Avenue Kléber - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Allumage (copeaux de bois pour l'_) ; bois à bruler ; bois (briquettes de _) ; bois (charbon de _) [combustible] ; bois (copeaux de _) pour l'allumage ; bois de feu ; briquettes de bois ; charbon [combustible] ; charbon de bois [combustible] ; combustibles ; copeaux de bois pour l'allumage ; minéraux (combustibles _) ;
Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (rubans _) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; affiches (porte- _) en papier ou en carton ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; brochures ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartons ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; crayons ; diagrammes ; dossiers [papeterie] ; effacer (gommes à _) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; imprimerie (produits de l'_) ; faire-part ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ;
Air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'_) ; bruleurs (entretien et réparation de _) ; capitonnages (réparation de _) ; chaudières (nettoyage et réparation de _) ; chauffage (installation et réparation de _) ; construction (informations en matière de _) ; construction (supervision [direction] de travaux de _) ; déparasitage d'installations électriques ; électriques (installation et réparation d'appareils _) ; étanchéité (services d'_) [construction] ; fenêtres (installation de portes et de _) ; informations en matière de réparation ; isolation (services d'_) [construction] ; plomberie (travaux de _) ; pompes (réparation de _) ; travaux de couverture de toits ;
Acheminement (services d'_) et de jonction pour télécommunications ; affichage électronique (services d'_) [télécommunications] ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messages (transmission de _) ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par _) ; ordinateurs (communications par terminaux d'_) ;
Conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques.
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