Déposée le 8 février 2006 par STEPHANE-LOUIS BERTIN et SERGE NICOLLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ECOSILE »
Les déposants sont STEPHANE-LOUIS BERTIN domicilié(e) 39 RUE FRANKLIN,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France et SERGE NICOLLE domicilié(e) 10 RUE PASTEUR,69500 BRON - 69500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE-LOUIS BERTIN domicilié(e) 39 RUE FRANKLIN,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSILE est expirée depuis le 8 février 2016.
STEPHANE-LOUIS BERTIN - 39 RUE FRANKLIN,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France
SERGE NICOLLE - 10 RUE PASTEUR,69500 BRON - 69500 - France
STEPHANE-LOUIS BERTIN - 39 RUE FRANKLIN,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Systèmes pour l'enregistrement la transmission la reproduction ou le traitement du bruit ;Fenêtres non métalliques.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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