CHOCOCAPSULE
Présentation de la marque CHOCOCAPSULE
Déposée le 9 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stéphane LOTHAIRE Chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOCAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOCOCAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOCAPSULE est expirée depuis le 9 novembre 2014.
Stéphane LOTHAIRE Chocolatier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52