Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par STEPHANE LHUISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTICULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est STEPHANE LHUISSIER domicilié(e) 23 ALEXANDRE OLIVIER - 44220 - COUERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE LHUISSIER domicilié(e) 23 ALEXANDRE OLIVIER - 44220 - COUERON - France.
La marque ARTICULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; sucre à usage médical ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.
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