Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP NUCLEAIRE
Stéphane LHOMME

Numéro de dépôt :
3737093
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
STOP NUCLEAIRE de Stéphane LHOMME

Présentation de la marque STOP NUCLEAIRE

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par Stéphane LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP NUCLEAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Stéphane LHOMME domicilié(e) 12 rue des Pommiers - 33490 - Saint Macaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane LHOMME domicilié(e) 12 rue des Pommiers - 33490 - Saint Macaire - France.

La marque STOP NUCLEAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP NUCLEAIRE est expirée depuis le 10 mai 2020.

Stéphane LHOMME a également déposé les autres marques suivantes : COORDINATION ANTINUCLEAIRE , Observatoire du nucléaire , STOP ATOME


Stéphane LHOMME - 12 rue des Pommiers - 33490 - Saint Macaire - France


Stéphane LHOMME - 12 rue des Pommiers - 33490 - Saint Macaire - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 22 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°544271 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.