Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ravaillac
M. stéphane LHEUREUX

Numéro de dépôt :
4059875
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2024
Ravaillac de stéphane LHEUREUX

Présentation de la marque Ravaillac

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2014 par monsieur stéphane LHEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ravaillac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur stéphane LHEUREUX domicilié(e) 49 rue goscinny - 16000 - angouleme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphane LHEUREUX domicilié(e) 49 rue goscinny - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Ravaillac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ravaillac est expirée depuis le 10 janvier 2024.


M. stéphane LHEUREUX - 49 rue goscinny - 16000 - angouleme - France


M. stéphane LHEUREUX - 49 rue goscinny - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement).