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Marques déposées par monsieur stephane Ley
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naturopatte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

naturopatte
Monsieur stephane Ley

Numéro de dépôt :
4647584
Date de dépôt :
14/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2030
naturopatte de stephane Ley

Présentation de la marque naturopatte

Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par monsieur stephane Ley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « naturopatte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur stephane Ley domicilié(e) 36 rue Emile Combes - 34170 - Castelnau le lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Naturopatte, Monsieur Stephane Ley domicilié(e) 36 rue emile combes - 34170 - Castelnau le lez - France.

La marque naturopatte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque naturopatte arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.


Monsieur stephane Ley - 36 rue Emile Combes - 34170 - Castelnau le lez - France


Naturopatte, Monsieur Stephane Ley - 36 rue emile combes - 34170 - Castelnau le lez - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits vétérinaires ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.