Marque expirée - Marque en non vigueur

A LA SOURCE
STEPHANE LEROY

Numéro de dépôt :
3458266
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
A LA SOURCE de STEPHANE LEROY

Présentation de la marque A LA SOURCE

Déposée le 23 octobre 2006 par STEPHANE LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA SOURCE »

Le déposant est STEPHANE LEROY domicilié(e) 13 RUE RICHER,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE LEROY domicilié(e) 13 RUE RICHER,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA SOURCE est expirée depuis le 23 octobre 2016.


STEPHANE LEROY - 13 RUE RICHER,75009 PARIS - 75009 - France


STEPHANE LEROY - 13 RUE RICHER,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.