Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patrick Sobral ® Pandess
Monsieur STEPHANE LEROI

Numéro de dépôt :
4492119
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
Patrick Sobral ® Pandess de STEPHANE LEROI

Présentation de la marque Patrick Sobral ® Pandess

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par monsieur STEPHANE LEROI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patrick Sobral ® Pandess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur STEPHANE LEROI domicilié(e) 36 RUE DE SOULANGER - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE LEROI domicilié(e) 36 RUE DE SOULANGER - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque Patrick Sobral ® Pandess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrick Sobral ® Pandess arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

STEPHANE LEROI a également déposé les autres marques suivantes : Devoir de Mémoire ® , La Star de Doué ® , Sourire de Périgueux ®Panveson , Cristalyne ® Panpervert , Don Pacello ® Pandocell , Ville de St Benoit ® Panbénédict , Michèle Laroque ® Panlexpaimt , Natacha Polony®Pancro , Antartica ® Panvirgin , Sourire du Havre ® Panoldap


Monsieur STEPHANE LEROI - 36 RUE DE SOULANGER - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Monsieur STEPHANE LEROI - 36 RUE DE SOULANGER - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Plantes naturelles ; plantes ; plants.