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Marques déposées par monsieur stephane leroi
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Françoise Berville ®
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Françoise Berville ®
Monsieur stephane leroi

Numéro de dépôt :
4496073
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
Françoise Berville ® de stephane leroi

Présentation de la marque Françoise Berville ®

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par monsieur stephane leroi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Françoise Berville ® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur stephane leroi domicilié(e) 36 rue de soulanger - 49700 - doue la fontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stephane leroi domicilié(e) 36 rue de soulanger - 49700 - doue la fontaine - France.

La marque Françoise Berville ® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Françoise Berville ® arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

stephane leroi a également déposé les autres marques suivantes : Devoir de Mémoire ® , La Star de Doué ® , Sourire de Périgueux ®Panveson , Cristalyne ® Panpervert , Don Pacello ® Pandocell , Ville de St Benoit ® Panbénédict , Michèle Laroque ® Panlexpaimt , Natacha Polony®Pancro , Antartica ® Panvirgin , Sourire du Havre ® Panoldap


Monsieur stephane leroi - 36 rue de soulanger - 49700 - doue la fontaine - France


Monsieur stephane leroi - 36 rue de soulanger - 49700 - doue la fontaine - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Plantes naturelles ; plantes ; plants.