Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAPERON ROUGE
STEPHANE LEGRAND

Numéro de dépôt :
3644279
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2019
LE CHAPERON ROUGE de STEPHANE LEGRAND

Présentation de la marque LE CHAPERON ROUGE

Déposée par voie électronique le 16 avril 2009 par STEPHANE LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAPERON ROUGE »

Le déposant est STEPHANE LEGRAND domicilié(e) 8 IMPASSE DE LA TRANCHEE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE LEGRAND domicilié(e) 8 IMPASSE DE LA TRANCHEE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPERON ROUGE est expirée depuis le 16 avril 2019.


STEPHANE LEGRAND - 8 IMPASSE DE LA TRANCHEE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


STEPHANE LEGRAND - 8 IMPASSE DE LA TRANCHEE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 11 octobre 2010 - Concession de licence n°533684 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.