Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN SITUO
Monsieur Stéphane LECLERCQ agissant au nom et pour le compte de la société IN SITUO en cours de constitution

Numéro de dépôt :
3357939
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
IN SITUO de Stéphane LECLERCQ

Présentation de la marque IN SITUO

Déposée le 28 avril 2005 par monsieur Stéphane LECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN SITUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est monsieur Stéphane LECLERCQ domicilié(e) 6 Ch. de Noyeraies,69570 DARDILLY - 69570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane LECLERCQ domicilié(e) 6 Chemin des Noyeraies,69570 DARDILLY - 69570 - France.

La marque IN SITUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN SITUO est expirée depuis le 28 avril 2015.


Monsieur Stéphane LECLERCQ agissant au nom et pour le compte de la société IN SITUO en cours de constitution - 6 Ch. de Noyeraies,69570 DARDILLY - 69570 - France


Monsieur Stéphane LECLERCQ - 6 Chemin des Noyeraies,69570 DARDILLY - 69570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Conseil, études, expertise, audits, assistance (évaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs), essais de traitabilité, dans le domaine du traitement des eaux et des déchets. Conseils pour la gestion des stations d'épuration (exploitation, ingénierie). Formation dans le domaine du traitement des eaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.