Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMOS TACOT
Stéphane LE MESNIL

Numéro de dépôt :
3761478
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2020
ANIMOS TACOT de Stéphane LE MESNIL

Présentation de la marque ANIMOS TACOT

Déposée par voie électronique le 23 août 2010 par Stéphane LE MESNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANIMOS TACOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Stéphane LE MESNIL domicilié(e) 64 hameau le vinot lieu dit les Jolys - 77510 - saint denis les rebais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane LE MESNIL domicilié(e) 64 hameau le vinot lieu dit les Jolys - 77510 - saint denis les rebais - France.

La marque ANIMOS TACOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMOS TACOT est expirée depuis le 23 août 2020.


Stéphane LE MESNIL - 64 hameau le vinot lieu dit les Jolys - 77510 - saint denis les rebais - France


Stéphane LE MESNIL - 64 hameau le vinot lieu dit les Jolys - 77510 - saint denis les rebais - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Transport.