Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Stephane Le Lay
/
ROSE AMOUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE AMOUR
Stephane Le Lay
Ke Le Lay

Numéro de dépôt :
3715658
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ROSE AMOUR de Stephane Le Lay

Présentation de la marque ROSE AMOUR

Déposée par voie électronique le 23 février 2010 par Stephane Le Lay et Ke Le Lay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE AMOUR »

Les déposants sont Stephane Le Lay domicilié(e) 35 rue du Clau - 34980 - St Gely du Fesc - France et Ke Le Lay domicilié(e) 35 rue du Clau - 34980 - St Gely du Fesc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane Le Lay domicilié(e) 35 rue du Clau - 34980 - St Gely du Fesc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25


Stephane Le Lay - 35 rue du Clau - 34980 - St Gely du Fesc - France

Ke Le Lay - 35 rue du Clau - 34980 - St Gely du Fesc - France


Stephane Le Lay - 35 rue du Clau - 34980 - St Gely du Fesc - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550490 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.