Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

label communication
Stéphane LE DERFF
Guillaume NEEL

Numéro de dépôt :
3639092
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
label communication de Stéphane LE DERFF

Présentation de la marque label communication

Déposée le 25 mars 2009 par Stéphane LE DERFF et Guillaume NEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « label communication »

Les déposants sont Stéphane LE DERFF domicilié(e) 114 rue des Chalatres,44000 NANTES - 44000 - France et Guillaume NEEL domicilié(e) 1 Les Gautronnières,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane LE DERFF domicilié(e) 114 rue des Chalatres,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38


Stéphane LE DERFF - 114 rue des Chalatres,44000 NANTES - 44000 - France

Guillaume NEEL - 1 Les Gautronnières,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Stéphane LE DERFF - 114 rue des Chalatres,44000 NANTES - 44000 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532829 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.