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Marques déposées par Stéphane LAVIGNE
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BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE
Stéphane LAVIGNE

Numéro de dépôt :
98754862
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE

Déposée le 12 octobre 1998 par Stéphane LAVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est Stéphane LAVIGNE, domicilié(e) " La Grande Hale ", 44170 NOZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE MOQUESOURIS OEUFS ET CÉRÉALES BIOLOGIQUES Stéphane LAVIGNE - France.

La marque BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE est expirée depuis le 12 octobre 2008.

Stéphane LAVIGNE a également déposé les autres marques suivantes : AB LA FERME DE MOQUESOURIS , CRC CELTIC RUGBY CLUB , BIO DYNAM AB , AB BIO'9 LES OEUFS DE LA FORME !


Stéphane LAVIGNE - " La Grande Hale ", 44170 NOZAY - France


FERME DE MOQUESOURIS OEUFS ET CÉRÉALES BIOLOGIQUES Stéphane LAVIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

OEufs de poules élevées en plein air selon les règles de production biologique ; ovoproduits et céréales issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.