Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB LA FERME DE MOQUESOURIS
Stéphane LAVIGNE

Numéro de dépôt :
98754860
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque AB LA FERME DE MOQUESOURIS

Déposée le 12 octobre 1998 par Stéphane LAVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AB LA FERME DE MOQUESOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est Stéphane LAVIGNE, domicilié(e) " La Grande Haie ", 44170 NOZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE MOQUESOURIS OEUFS ET CÉRÉALES BIOLOGIQUES Stéphane LAVIGNE - France.

La marque AB LA FERME DE MOQUESOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB LA FERME DE MOQUESOURIS est expirée depuis le 12 octobre 2008.

Stéphane LAVIGNE a également déposé les autres marques suivantes : CRC CELTIC RUGBY CLUB , BIO DYNAM AB , AB BIO'9 LES OEUFS DE LA FORME ! , BIO NOZ LES FRUITS DE LA TERRE


Stéphane LAVIGNE - " La Grande Haie ", 44170 NOZAY - France


FERME DE MOQUESOURIS OEUFS ET CÉRÉALES BIOLOGIQUES Stéphane LAVIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

OEufs de poules élevées en plein air selon les règles de production biologique.