Marque enregistrée - Marque en vigueur

Osmose Végétale
M. Stéphane LARCIN
Mme. Bérengère LECAT

Numéro de dépôt :
4209609
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
Osmose Végétale de Stéphane LARCIN

Présentation de la marque Osmose Végétale

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur Stéphane LARCIN et madame Bérengère LECAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Osmose Végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur Stéphane LARCIN domicilié(e) 6 rue Léon Bonnat - 75016 - Paris - France et madame Bérengère LECAT domicilié(e) 11 rue Claude Dalsème - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Bérengère LECAT domicilié(e) 11 rue Claude Dalsème - 92190 - Meudon - France.

La marque Osmose Végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osmose Végétale arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Stéphane LARCIN a également déposé les autres marques suivantes : OSMOZ VEGETAL


M. Stéphane LARCIN - 6 rue Léon Bonnat - 75016 - Paris - France

Mme. Bérengère LECAT - 11 rue Claude Dalsème - 92190 - Meudon - France


Mme. Bérengère LECAT - 11 rue Claude Dalsème - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.