Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Domaine de Vérane
M. Stéphane Lançon
Mme. Véronique Lançon

Numéro de dépôt :
4345022
Date de dépôt :
12/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2027
Le Domaine de Vérane de Stéphane Lançon

Présentation de la marque Le Domaine de Vérane

Déposée par voie électronique le 12 mars 2017 par monsieur Stéphane Lançon et madame Véronique Lançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Domaine de Vérane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Stéphane Lançon domicilié(e) Lieu-dit La Placelle - 24510 - Trémolat - France et madame Véronique Lançon domicilié(e) Lieu-dit La Placelle - 24510 - Trémolat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Lançon domicilié(e) Lieu-dit La Placelle - 24510 - TREMOLAT - France.

La marque Le Domaine de Vérane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine de Vérane arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.


M. Stéphane Lançon - Lieu-dit La Placelle - 24510 - Trémolat - France

Mme. Véronique Lançon - Lieu-dit La Placelle - 24510 - Trémolat - France


M. Stéphane Lançon - Lieu-dit La Placelle - 24510 - TREMOLAT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Organisation de voyages ;

Services d'imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.