Marque enregistrée - Marque en vigueur

G ta pièce L obsolescence déprogrammée
Monsieur Stéphane LAMBERT

Numéro de dépôt :
4522527
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
G ta pièce L obsolescence déprogrammée de Stéphane LAMBERT

Présentation de la marque G ta pièce L obsolescence déprogrammée

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par monsieur Stéphane LAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « G ta pièce L obsolescence déprogrammée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane LAMBERT domicilié(e) 5 Allée de la Brèche - 60660 - Cires les Mello - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Lambert domicilié(e) 5 Allée de le brèche - 60660 - Cires les Mello - France.

La marque G ta pièce L obsolescence déprogrammée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G ta pièce L obsolescence déprogrammée arrivera à expiration en date du 6 février 2029.


Monsieur Stéphane LAMBERT - 5 Allée de la Brèche - 60660 - Cires les Mello - France


Monsieur Stéphane Lambert - 5 Allée de le brèche - 60660 - Cires les Mello - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Inscription le 16 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770499 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ;

Sciage de matériaux ; rabotage de matériaux ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie.