Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) STEPHANE KELIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEPHANE KELIAN domicilié(e) Avenue Robert Schuman, 26302 BOURG-DE-PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 580 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque E-MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-MAIL est expirée depuis le 13 février 2006.
STEPHANE KELIAN a également déposé les autres marques suivantes : MANGANITA
STEPHANE KELIAN (S.A.) - Avenue Robert Schuman, 26302 BOURG-DE-PEAGE - France - SIREN 436580500
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°374937 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 23 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316143 - Publication au BOPI 2001-02-23
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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