Marque expirée - Marque en non vigueur

ARPENTEUR GEOMETRE
STEPHANE JOUFFRAIS

Numéro de dépôt :
3676417
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
ARPENTEUR GEOMETRE de STEPHANE JOUFFRAIS

Présentation de la marque ARPENTEUR GEOMETRE

Déposée le 15 septembre 2009 par la société STEPHANE JOUFFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPENTEUR GEOMETRE »

Le déposant est la société STEPHANE JOUFFRAIS domicilié(e) 95 RUE MONTMARTRE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 160 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE JOUFFRAIS domicilié(e) 95 RUE MONTMARTRE - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPENTEUR GEOMETRE est expirée depuis le 15 septembre 2019.


STEPHANE JOUFFRAIS - 95 RUE MONTMARTRE - 75002 - PARIS - France - SIREN 483160461


STEPHANE JOUFFRAIS - 95 RUE MONTMARTRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Éducation ; formation ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Service d'architecture, à savoir services de relevé topographique.