Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les enfants terribles
Monsieur stephane jorcin

Numéro de dépôt :
4459960
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
Les enfants terribles de stephane jorcin

Présentation de la marque Les enfants terribles

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par monsieur stephane jorcin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les enfants terribles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur stephane jorcin domicilié(e) 257 chemin de loyse - 71570 - La chapelle de Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stephane jorcin domicilié(e) 257 chemin de loyse - 71570 - La chapelle de Guinchay - France.

La marque Les enfants terribles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les enfants terribles arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.


Monsieur stephane jorcin - 257 chemin de loyse - 71570 - La chapelle de Guinchay - France


Monsieur stephane jorcin - 257 chemin de loyse - 71570 - La chapelle de Guinchay - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755785 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Publication de livres.