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Marques déposées par Stéphane JANOT
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MONSIEUR MOUSSE Le PRO de la MOUSSE et de la HOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONSIEUR MOUSSE Le PRO de la MOUSSE et de la HOUSSE
Stéphane JANOT
Laurence ELOY

Numéro de dépôt :
3467933
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/12/2016
MONSIEUR MOUSSE Le PRO de la MOUSSE et de la HOUSSE de Stéphane JANOT

Présentation de la marque MONSIEUR MOUSSE Le PRO de la MOUSSE et de la HOUSSE

Déposée le 7 décembre 2006 par Stéphane JANOT et Laurence ELOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MONSIEUR MOUSSE Le PRO de la MOUSSE et de la HOUSSE »

Les déposants sont Stéphane JANOT domicilié(e) 7, Impasse Albert CALMETTE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France et Laurence ELOY domicilié(e) 7, Impasse Albert CALMETTE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane JANOT domicilié(e) 7, Impasse Albert CALMETTE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR MOUSSE Le PRO de la MOUSSE et de la HOUSSE est expirée depuis le 7 décembre 2016.


Stéphane JANOT - 7, Impasse Albert CALMETTE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France

Laurence ELOY - 7, Impasse Albert CALMETTE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France


Stéphane JANOT - 7, Impasse Albert CALMETTE,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Meubles ; cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; Mousse synthétique et ou naturelle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.