Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUIPAGE
M. stephane JACQUES, Agissant pour le compte de la société "EQUIPAGE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4213106
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2025
EQUIPAGE de stephane JACQUES

Présentation de la marque EQUIPAGE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par monsieur stephane JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur stephane JACQUES domicilié(e) 19 place de la bourse - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane JACQUES domicilié(e) 19 place de la bourse - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque EQUIPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

stephane JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : YOUR EVENTS SPORT


M. stephane JACQUES, Agissant pour le compte de la société "EQUIPAGE" en cours de formation - 19 place de la bourse - 31000 - TOULOUSE - France


M. stephane JACQUES - 19 place de la bourse - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.