Monsieur Stéphane HUNOT, agissant au nom et pour le compte de la Société HOMEDIS SANTE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 4.000 Euros, en cours d'immatriculation au R.C.S. de LYON
Numéro de dépôt :
3168668
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/06/2012
Présentation de la marque HOMEDIS SANTE
Déposée le 12 juin 2002 par monsieur Stéphane HUNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « HOMEDIS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est monsieur Stéphane HUNOT domicilié(e) ayant son siège social immeuble le Lionel Terray, 191 C, avenue Saint Exupéry,69500 BRON - 69500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RATHEAUX S.E.L.A.F.A Représentée par Me Henri SAINT-PERE domicilié(e) sise 40 rue de Bonnel,69484 LYON Cedex 03 - 69484 - France.
La marque HOMEDIS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEDIS SANTE est expirée depuis le 12 juin 2012.
Monsieur Stéphane HUNOT, agissant au nom et pour le compte de la Société HOMEDIS SANTE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 4.000 Euros, en cours d'immatriculation au R.C.S. de LYON - ayant son siège social immeuble le Lionel Terray, 191 C, avenue Saint Exupéry,69500 BRON - 69500 - France
Cabinet RATHEAUX S.E.L.A.F.A Représentée par Me Henri SAINT-PERE - sise 40 rue de Bonnel,69484 LYON Cedex 03 - 69484 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Matériel médical d'assistance et d'hospitalisation à domicile Assistance médicale et suivi des patients à domicile Transmission des prestations d'assistance et d'hospitalisation à domicile, et d'assistance médicale et de suivi des patients à domicile, par réseau internet
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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