Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADDAMAS SOLUTIONS D ASSURANCES
M. Stéphane HUG

Numéro de dépôt :
3910491
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
ADDAMAS SOLUTIONS D ASSURANCES de Stéphane HUG

Présentation de la marque ADDAMAS SOLUTIONS D ASSURANCES

Déposée le 4 avril 2012 par monsieur Stéphane HUG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ADDAMAS SOLUTIONS D ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane HUG domicilié(e) 40 Route des Junies - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane HUG domicilié(e) 40 Route des Junies - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

La marque ADDAMAS SOLUTIONS D ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADDAMAS SOLUTIONS D ASSURANCES est expirée depuis le 4 avril 2022.


M. Stéphane HUG - 40 Route des Junies - 24130 - PRIGONRIEUX - France


M. Stéphane HUG - 40 Route des Junies - 24130 - PRIGONRIEUX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627404 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Assurances.