Marque enregistrée - Marque en vigueur

Recoins d'Alsace
Monsieur Stéphane Hueber

Numéro de dépôt :
4530470
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
Recoins d\'Alsace de Stéphane Hueber

Présentation de la marque Recoins d'Alsace

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par monsieur Stéphane Hueber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Recoins d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane Hueber domicilié(e) 16a Rue Pierre - 68420 - Herrlisheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASH 68, Monsieur Stéphane Hueber domicilié(e) 16a Rue Pierre - 68420 - Herrlisheim - France.

La marque Recoins d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recoins d'Alsace arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.


Monsieur Stéphane Hueber - 16a Rue Pierre - 68420 - Herrlisheim - France


ASH 68, Monsieur Stéphane Hueber - 16a Rue Pierre - 68420 - Herrlisheim - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Alsace » ; poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; crème bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace » ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Alsace Grand Cru », « Alsace ou Vin d’Alsace », ou « Crémant d’Alsace » ; eaux-de-vie bénéficiant de l’indication géographique « Framboise d’Alsace », « Kirsch d’Alsace », « Mirabelle d'Alsace » ou « Quetsch d’Alsace » ; eaux-de-vie bénéficiant de l’indication géographique « Marc d’Alsace » ; spiritueux bénéficiant de l’indication géographique « Whisky d'Alsace ou Whisky alsacien ».