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Marques déposées par monsieur Stéphane Hourteillan
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L OEIL S EN MELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L OEIL S EN MELE
M. Stéphane Hourteillan
M. Laurent Lapèze

Numéro de dépôt :
4079572
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
L OEIL S EN MELE de Stéphane Hourteillan

Présentation de la marque L OEIL S EN MELE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par monsieur Stéphane Hourteillan et monsieur Laurent Lapèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OEIL S EN MELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Stéphane Hourteillan domicilié(e) Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France et monsieur Laurent Lapèze domicilié(e) 40 route de Laly - 1856 - Corbeyrier - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Hourteillan domicilié(e) Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France.

La marque L OEIL S EN MELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L OEIL S EN MELE est expirée depuis le 27 mars 2024.

Stéphane Hourteillan a également déposé les autres marques suivantes : ADISH'ARTS


M. Stéphane Hourteillan - Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France

M. Laurent Lapèze - 40 route de Laly - 1856 - Corbeyrier - Suisse


M. Stéphane Hourteillan - Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.