Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stéphane Herbert
Monsieur Stéphane Herbert

Numéro de dépôt :
4504632
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
Stéphane Herbert de Stéphane Herbert

Présentation de la marque Stéphane Herbert

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par monsieur Stéphane Herbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stéphane Herbert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane Herbert domicilié(e) 11 Rue Roger Salengro - 51500 - Rilly La Montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Stéphane Herbert, Monsieur Stéphane Herbert domicilié(e) 11 Rue Roger Salengro - 51500 - Rilly La Montagne - France.

La marque Stéphane Herbert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stéphane Herbert arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.


Monsieur Stéphane Herbert - 11 Rue Roger Salengro - 51500 - Rilly La Montagne - France


EARL Stéphane Herbert, Monsieur Stéphane Herbert - 11 Rue Roger Salengro - 51500 - Rilly La Montagne - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Vins d'appellation d'origine protégée.