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Marques déposées par monsieur Stéphane Hébréard
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ARTICHA FABRIQUÉ PARMI NOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTICHA FABRIQUÉ PARMI NOUS
M. Stéphane Hébréard

Numéro de dépôt :
4233808
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
ARTICHA FABRIQUÉ PARMI NOUS de Stéphane Hébréard

Présentation de la marque ARTICHA FABRIQUÉ PARMI NOUS

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par monsieur Stéphane Hébréard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTICHA FABRIQUÉ PARMI NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane Hébréard domicilié(e) 5 rue du verger - 29600 - Morlaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Hébréard domicilié(e) 5 rue du verger - 29600 - Morlaix - France.

La marque ARTICHA FABRIQUÉ PARMI NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICHA FABRIQUÉ PARMI NOUS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.


M. Stéphane Hébréard - 5 rue du verger - 29600 - Morlaix - France


M. Stéphane Hébréard - 5 rue du verger - 29600 - Morlaix - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.