Marque expirée - Marque en non vigueur

ESTEBAN
STEPHANE HAMELIN, Agissant pour le compte de la société “ ESTEBAN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3646604
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019
ESTEBAN de STEPHANE HAMELIN

Présentation de la marque ESTEBAN

Déposée le 24 avril 2009 par STEPHANE HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTEBAN »

Le déposant est STEPHANE HAMELIN, Agissant pour le compte de la société “ ESTEBAN ” en cours de formation domicilié(e) 25 ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE HAMELIN domicilié(e) 25 ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTEBAN est expirée depuis le 24 avril 2019.


STEPHANE HAMELIN, Agissant pour le compte de la société “ ESTEBAN ” en cours de formation - 25 ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France


STEPHANE HAMELIN - 25 ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.