Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ART DIFFUSION
Stéphane Guillosson

Numéro de dépôt :
3860070
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
FRANCE ART DIFFUSION de Stéphane Guillosson

Présentation de la marque FRANCE ART DIFFUSION

Déposée le 19 septembre 2011 par Stéphane Guillosson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE ART DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Stéphane Guillosson domicilié(e) 2 Square Daumesnil - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Guillosson domicilié(e) 2 Square Daumesnil - 94300 - Vincennes - France.

La marque FRANCE ART DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ART DIFFUSION est expirée depuis le 19 septembre 2021.


Stéphane Guillosson - 2 Square Daumesnil - 94300 - Vincennes - France


Stéphane Guillosson - 2 Square Daumesnil - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Photographies ; affiches ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Eaux Fortes, Lithographies, Images, Gravures ;

Estimation d'objet d'art, Estimation d'antiquités ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique, Information en matière d'art,.