FRANCE ART DIFFUSION
Présentation de la marque FRANCE ART DIFFUSION
Déposée le 19 septembre 2011 par Stéphane Guillosson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE ART DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE ART DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ART DIFFUSION est expirée depuis le 19 septembre 2021.
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02