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Marques déposées par monsieur Stéphane Guiard
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la cour appartements privés & spa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la cour appartements privés & spa
M. Stéphane Guiard
M. marc le quement

Numéro de dépôt :
4115551
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2024
la cour appartements privés & spa de Stéphane Guiard

Présentation de la marque la cour appartements privés & spa

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2014 par monsieur Stéphane Guiard et monsieur marc le quement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la cour appartements privés & spa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur Stéphane Guiard domicilié(e) 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France et monsieur marc le quement domicilié(e) 6 rue de lîle saint aubin - 49000 - ecouflant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane marc Guiard Le Quement domicilié(e) 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France.

La marque la cour appartements privés & spa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la cour appartements privés & spa est expirée depuis le 4 septembre 2024.

Stéphane Guiard a également déposé les autres marques suivantes : la conciergerie appartements privés & spa


M. Stéphane Guiard - 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France

M. marc le quement - 6 rue de lîle saint aubin - 49000 - ecouflant - France


M. Stéphane marc Guiard Le Quement - 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.