Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par STEPHANE GUERINEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est STEPHANE GUERINEAU domicilié(e) 17 rue de la Patrouille - 85350 - ILE D'YEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE GUERINEAU domicilié(e) 17 rue de la Patrouille - 85350 - ILE D'YEU - France.
La marque YE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEPHANE GUERINEAU - 17 rue de la Patrouille - 85350 - ILE D'YEU - France
STEPHANE GUERINEAU - 17 rue de la Patrouille - 85350 - ILE D'YEU - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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