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Marques déposées par la société Stephane Grunfogel
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OC'TOBUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OC'TOBUS
Stephane Grunfogel

Numéro de dépôt :
4285489
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
OC\'TOBUS de Stephane Grunfogel

Présentation de la marque OC'TOBUS

Déposée le 6 juillet 2016 par la société Stephane Grunfogel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OC'TOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société Stephane Grunfogel domicilié(e) 37 rue du salat - 31850 - MONTRABE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 461 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYSDOC.COM / Stephane Grunfogel, M. GRUNFOGEL STEPHANE domicilié(e) 37 RUE du salat - 31850 - MONTRABE - France.

La marque OC'TOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC'TOBUS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.


Stephane Grunfogel - 37 rue du salat - 31850 - MONTRABE - France - SIREN 434461075


PAYSDOC.COM / Stephane Grunfogel, M. GRUNFOGEL STEPHANE - 37 RUE du salat - 31850 - MONTRABE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.